Jean-Michel Bergere

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De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Michel Bergere
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Michel BERGÈRE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
au nom du préfet de la région Île-de-France
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
Groupe:
Préfecture de la région Île-de-France
autorite_delegation="Préfet de la région Île-de-France"
DEVT1015061S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 201025/06/2010
De: Jean-Michel Bergère
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
DEVT1005962S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
DEVT1001034S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
DEVT0926621S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200910/12/2009
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
DEVT0919329S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
DEVT0914149S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Jean-Michel Bergère
adjoint au chef d'arrondissement par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
DEVT0827281S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Jean-Michel Bergere
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie-Pi
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
17 septembre 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0827008S(source BODD)
charge
10 Décembre 200810/12/2008
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au, chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0818964S(source BODD)
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0818964S(source BODD)
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Bergère (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2007 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000822396(source JORF)
promotion
19 Janvier 200719/01/2007
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Arrondissement Picardie
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement Picardie
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef d'arrondissement, chef de la subdivision de Saint-Quentin par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Bergère (Jean-Michel)
Objet:
Article 4
En cas d'urgence et d'absence ou empêchement de
EQUT0410137S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Bergère (Jean-Michel)
chef de la subdivision de Saint-Quentin (PI)
Objet:
dans le cadre des règlements et instructions en vigueur et dans la limite de leur circonscription, au nom du chef du service de la navigation de la Seine, tous actes ou décisions relatifs aux occupations temporaires constitutives ou non de droits réels, du domaine géré par Voies navigables de France portant sur une durée n'excédant pas 5 ans ou une superficie inférieure ou égale à 10 hectares, lorsque la redevance annuelle de celles-ci est inférieure ou égale à 10 000 Euro (dix mille euros)
Arrondissement Picardie
autorite_delegation="Chef du service de la navigation de la Seine"
EQUT0410136S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Bergère (Jean-Michel)
chef de la subdivision de Saint-Quentin/PI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement Picardie
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0410135S(source BODD)
charge
10 Juin 200410/06/2004
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement Picardie
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0410135S(source BODD)
charge
10 Juin 200410/06/2004
De: Bergère (Jean-Michel)
chef de la subdivision de Saint-Quentin/PI
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 8
Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement de Picardie
EQUT0410131S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 8
Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement de Picardie
EQUT0410131S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 8
Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels
M.-A. Bacot
ANNEXE II
EQUT0410131S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Bergère (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000752223(source JORF)
inscription
12 Décembre 199712/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.